portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "22/06/2010" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2010 du foyer "Les Sources" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin